Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOD'EUROPE VO LES LANGUES PAR LE CINEMA
BENOIT Patrick

Numéro de dépôt :
96623678
Date de dépôt :
29/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2006

Présentation de la marque DECOD'EUROPE VO LES LANGUES PAR LE CINEMA

Déposée le 29 avril 1996 par la société BENOIT Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECOD'EUROPE VO LES LANGUES PAR LE CINEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.

Le déposant est la société BENOIT Patrick domicilié(e) "Les Vagnys", 74440 La Rivière-Enverse - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 754 788 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENOIT Patrick - France.

La marque DECOD'EUROPE VO LES LANGUES PAR LE CINEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOD'EUROPE VO LES LANGUES PAR LE CINEMA est expirée depuis le 29 avril 2006.

BENOIT Patrick a également déposé les autres marques suivantes : DECOD' ENGLISH VO L'ANGLAIS PAR LE CINEMA , MOI MAITRISE QUALITE INTERNATIONALE


BENOIT Patrick - "Les Vagnys", 74440 La Rivière-Enverse - France - SIREN 398754788


BENOIT Patrick - France


Inscription le 21 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209172 - Publication au BOPI 1996-11-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Supports d'enregistrements magnétiques et numériques.Appareils électriques et électroniques pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, pour le traitement de l'information et ordinateurs.Support imprimé d'instruction ou d'enseignement.Edition de livre pour l'enseignement des langues

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.